ASSOCIATION DES DEPORTES, INTERNES, RESISTANTS, PATRIOTES DU BASSIN MINIER DE MONTCEAU-LES-MINES Active Montceau-les-Mines Anciens combattants W712003052 Créée en 1971 defense des droits Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Montceau-les-Mines (71300) Identifiants RNAW712003052 HIST.0712002394 Historique Créée le 06/10/1971, dernière déclaration le 28/11/2025 4 évènements 06/10/1971 Création 14/10/1971 Publication au Journal Officiel 28/11/2025 Dernière déclaration 01/12/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.