AMICALE DU COLLEGE ROBERT DOISNEAU Active Chalon-sur-Saône Personnel scolaire W712002724 Créée en 1999 entretenir des liens amicaux entre les personnels du college. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Chalon-sur-Saône (71100) Identifiants RNAW712002724 HIST.0712006317 Historique Créée le 02/02/1999, dernière déclaration le 01/10/2007 4 évènements 02/02/1999 Création 27/02/1999 Publication au Journal Officiel 01/10/2007 Dernière déclaration 02/09/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Personnel scolaire Personnel scolaire 015075amicales, personnel d'établissements scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.