ATMOSF'AIR BOURGOGNE SUD (ASSOCIATION TERRITORIALE POUR LA MESURE, L'OBSERVATION, LA SURVEILLANCE ET LA FORMATION DANS LE DOMAINE DE L'AIR)

Cessée Chalon-sur-Saône 1994-10-25
M

Mission

assurer la gestion et l'exploitation d'un reseau de surveillance de la qualite de l'air par le biais de mesures de la pollution atmospherique sur le secteur geographique defini par son assemblee generale. ce secteur geaographique est constitue par ledepartement de la saone et loire. elle pourra de facon complementaire et sur un secteur elargi a d autres departments de la bourgogne entreprendre des etudes et des recherches entre autres sur les phenomenes locaux de la pollution atmospherique et

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Chalon-sur-Saône (71100)

Associations de Chalon-sur-Saône

Siège INSEE

16 RUE LOUIS JACQUES THENARD, 71100 CHALON-SUR-SAONE

Contact

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Identifiants

RNA
W712002683
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
402259568
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0712005634
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Cessation INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 712S

Activité

Environnement, cadre de vie

NAF : Services annexes à la production

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr