AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE GIGNY-SUR-SAONE Active Gigny-sur-Saône Sapeurs pompiers W712002335 Créée en 1984 gerer les ressources dont elle dispose Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Gigny-sur-Saône (71240) Identifiants RNAW712002335 HIST.0712003796 Historique Créée le 07/02/1984, dernière déclaration le 07/01/2013 4 évènements 07/02/1984 Création 25/02/1984 Publication au Journal Officiel 07/01/2013 Dernière déclaration 10/01/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sapeurs pompiers Sapeurs pompiers 036510amicale de sapeurs pompiers Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.