ASSOCIATION POUR LA CHASSE DANS LES BOIS COMMUNAUX DE FONTAINES ET FARGES Active Fontaines Chasse W712001655 Créée en 1987 chasse aux bois Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Fontaines (71150) Identifiants RNAW712001655 HIST.0712004354 Historique Créée le 29/07/1987, dernière déclaration le 28/11/2005 4 évènements 29/07/1987 Création 02/09/1987 Publication au Journal Officiel 28/11/2005 Dernière déclaration 18/08/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.