CLASSE EN 6 Active Épervans Militaires W712001610 Créée en 1995 organiser le banquet de la classe en 6 Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Épervans (71380) Identifiants RNAW712001610 HIST.0712005810 Historique Créée le 28/11/1995, dernière déclaration le 02/03/2016 4 évènements 28/11/1995 Création 27/12/1995 Publication au Journal Officiel 02/03/2016 Dernière déclaration 02/03/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Militaires Militaires 038110associations de militaires, amicales, associations de conscrits Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.