Mission
Detenir et gerer des droits de peche sur les domaines public et prive de l'etat, des collectivites locales, les domaines prives de proprietaires et ses propres proprietes ; participer activement à la protection et à la surveilance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment ; par la lutte contre le braconnage ; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie d
Domaines
- pêche 👉 Le Grand Chalon
Commune & Contact
Commune
Chalon-sur-Saône (71100)Associations de Chalon-sur-Saône
Siège INSEE
21 RUE DE LA CANIVOLE, 71880 CHATENOY-LE-ROYALContact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 712S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
pêche
NAF : Activités de clubs de sports
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr