LA GAULE MONTCELLIENNE

Active Montceau-les-Mines 1905-10-24
M

Mission

Detenir et gerer les droits de peche sur les domaines public et prive de l'etat, des collectivites locales, les domaines prives de proprietaires et ses propres proprietes ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment ; par la lutte contre le braconnage ; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des zones essetielles à la vie du poisson, et en oeuvrant e

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Montceau-les-Mines (71300)

Associations de Montceau-les-Mines

Siège INSEE

18 RUE CARNOT, 71300 MONTCEAU-LES-MINES

Contact

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Identifiants

RNA
W712000184
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
481858983
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0712000040
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 711S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

pêche

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr