SAUVEGARDE TOUR DE LA MOTTE LOISY Active Saint-Berain-sous-Sanvignes Défense & Sauvegarde W711001164 Créée en 2003 recherche du passe historique et de sa restauration Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Berain-sous-Sanvignes (71300) Identifiants RNAW711001164 HIST.0711003553 Historique Créée le 01/08/2003, dernière déclaration le 18/07/2011 4 évènements 01/08/2003 Création 30/08/2003 Publication au Journal Officiel 18/07/2011 Dernière déclaration 22/07/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Défense & Sauvegarde Défense & Sauvegarde 024035comités de défense, de sauvegarde Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.