ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE D'EPERTULLY

Active Épertully 1951-08-13
M

Mission

reprimer le braconnage et la destruction des gibier

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Épertully (71360)

Associations de Épertully

Contact

#

Identifiants

RNA
W711000656
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0711000752
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 711S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr