M
Mission
oeuvrer à l'amélioration du sort des accidentés de la vie (victime d'accidents du travail, de la route, de maladies professionnelles, de catastrophes naturelles ou industrielles, d'accidents médicaux ou domestiques, d'agression ou d'actes de terrorisme) ainsi que du sort de toutes personnes handicapées, invalides ou malades et leurs ayants droit
Domaines
- établissements, services pour personnes handicapées (y c C.A.T) 👉 Entre Arroux, Loire et Somme
@
Commune & Contact
Commune
Issy-l'Évêque (71760)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W711000253
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0711001640
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 713S
Activité
établissements, services pour personnes handicapées (y c C.A.T)
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr