Mission
défendre l'environnement et protéger les espaces naturels, le patrimoine bâti, la qualité des paysages, des sites et du patrimoine du département de la Haute-Saône, du territoire de la communauté de communes des Combes, et plus particulièrement les communes d'Aroz, Baignes, Boursières, Bucey-lès-Traves, Chantes, Chassey-lès-Scey, Chemilly, Clans, Confracourt, Ferrières-lès-Scey, La Neuvelle-lès-Scey, La Romaine, Mailley-et-Chazelot, Neuvelle-lès-la-Charité, Noidans-le-Ferroux, Ovanches, Pontcey, Raze, Rosey, Rupt-sur-Saône, Scey-sur-Saône-et-Saint-Albin, Soing-Cubry-et-Charentenay, Traves, Velle-le-Chatel, Velleguindry-et-Levrecey, Vy-le-Ferroux, Vy-les-Rupt et se réfère à la "convention européenne du paysage", sur le territoire des communes d'Aroz, Baignes, Boursières, Bucey-lès-Traves, Chantes, Chassey-lès-Scey, Chemilly, Clans, Confracourt, Ferrièes-lès-Scey, La Neuvelle-lès-Scey, La Romaine, Mailley-et-Chazelot, Neuvelle-lès-la-Charité, Noidans-le-Ferroux, Ovanches, Pontcey, Raze
Domaines
Commune & Contact
Commune
Pontcey (70360)Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 702P
Activité
espaces naturels
défense et amélioration du cadre de vie
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr