COMITÉ LANCEUR D'ALERTE POUR L'EAU ET LES TERRITOIRES DE LA VALLÉE DE L'OGNON

Active Bussières 2023-02-26
M

Mission

protéger les zones humides et la biodiversité du bassin versant de la vallée de l'ognon vis à vis des pollutions, aménagements publics ou privés, d'infrastructures, urbanisations, occasionnant ou susceptibles d'occasionner des dommages ou perturbations notables des équilibres hydrauliques ou de la biodiversité des zones humides de la vallée de l'Ognon. L'action de ce collectif s'exercera principalement par toute action d'information du public, des médias et interventions auprès des administrations et collectivités concernées, ainsi que par l'action auprès des juridictions compétentes le cas échéant

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bussières (70190)

Associations de Bussières

Contact

#

Identifiants

RNA
W702009618
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 702P

Activité

espaces naturels

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr