promouvoir toutes les formes d'actions susceptibles de concourir à l'embellissement et à l'animation de la commune, contribuant ainsi à participer à l'amélioration du cadre et à la qualité de vie de sa population ainsi qu'au développement de la fête populaire et à la coordination des manifestations ; Il est indépendant de toute opinion politique, religieuse ou syndicale
Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.
Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Modification
Nouvel objet : le comité des fêtes a pour objet de proposer aux habitants de bucey les gy et ses alentours diverses manifestations telles que vide-grenier, fête de la musique, marché de noël, etc…il est indépendant de toute opinion politique, religieuse ou syndicale ;
Transfert du siège
Lieu de declaration :
Département : 70
Préfecture : Haute-Saône
Sous Préfecture :
Identifiant annonce : 202600021634
Numéro de l'annonce : 1634
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W702009613
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 702P
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
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vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03