M
Mission
faciliter la pratique de la chasse ; favoriser le développement du gibier par la protection et la gestion des prélèvements, l'aménagement du territoire, la répression du braconnage conformément aux réglementations en vigueur ; susciter des liens d'amitié entre ses membres
Domaines
- chasse 👉 Val de Gray
@
Commune & Contact
Commune
Boult (70190)Associations de Sauvigney-lès-Pesmes
Siège INSEE
16 GRANDE RUE, 70140 SAUVIGNEY-LES-PESMESContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W702009215
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
850257130
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H
Historique
Chronologie
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 702P
Activité
chasse
NAF : Autres activités liées au sport
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr