ASSOCIATION DE CHASSE DES HAUTS BOIS

Active Boult 2018-11-28
M

Mission

faciliter la pratique de la chasse ; favoriser le développement du gibier par la protection et la gestion des prélèvements, l'aménagement du territoire, la répression du braconnage conformément aux réglementations en vigueur ; susciter des liens d'amitié entre ses membres

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Boult (70190)

Associations de Sauvigney-lès-Pesmes

Siège INSEE

16 GRANDE RUE, 70140 SAUVIGNEY-LES-PESMES

Contact

#

Identifiants

RNA
W702009215
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
850257130
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 702P

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr