ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE VILLARS-LE-PAUTEL

Dissoute Villars-le-Pautel 1972-08-16
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2015-12-11.

assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport dans le respect des proprietes et des recoltes et la repression du braconnage

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Villars-le-Pautel (70500)

Associations de Villars-le-Pautel

Contact

#

Identifiants

RNA
W702004697
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0702002221
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 702P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.