ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MAILLEY-CHAZELOT

Active Mailley-et-Chazelot 1972-08-29
M

Mission

favoriser sur son territoire, dans le respect des proprietes et des recoltes, la repression du braconnage, l'education cynegetiquede ses membres, la destruction des nuisibles ; assurer une meilleure organisation technique de la chasse

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Mailley-et-Chazelot (70000)

Associations de Mailley-et-Chazelot

Siège INSEE

1 PLACE DE LA MAIRIE, 70000 MAILLEY-ET-CHAZELOT

Contact

#

Identifiants

RNA
W702004656
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
943165522
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0702002297
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 702P

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr