M
Mission
protection du gibier dans sa reproduction en limitant les actions de chasse et en pratiquant des lachers de gibiers particulierementeprouves dans les saisons precedentes, la destruction des nuisibles et la repression du braconnage eventuel
Domaines
- chasse 👉 Monts de Gy
@
Commune & Contact
Commune
Bourguignon-lès-la-Charité (70190)Associations de Bourguignon-lès-la-Charité
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W702004609
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0702001744
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 702P
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr