ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE CITEY

Active Citey 1965-07-20
M

Mission

grouper les proprietaires et habitants de la commune, ainsi que les etrangers qui seraient admis en vue du developpement du gibierpar la protection, le repeuplement, l'elevage, la destruction des

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Citey (70700)

Associations de Citey

Contact

#

Identifiants

RNA
W702004556
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0702001681
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 702P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr