ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE 'LA MARQUISE' A MOTEY-BESUCHE

Active Motey-Besuche 1962-07-31
M

Mission

protection et repeuplement du gibier

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Motey-Besuche (70140)

Associations de Motey-Besuche

Contact

#

Identifiants

RNA
W702004534
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0702001554
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 702P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr