PLAINE DE LA SAONE (A.P.S.)

Active Dampierre-sur-Salon 1996-05-06
M

Mission

observer la qualite des eaux du bassin de la saone. informer les differents publics sur l'hydrologie generale et la legislation. etre force de proposition et d'accompagnement des etudes et

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Dampierre-sur-Salon (70180)

Associations de Dampierre-sur-Salon

Siège INSEE

70180 DAMPIERRE-SUR-SALON

Contact

#

Identifiants

RNA
W702003806
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
432141265
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0702005019
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 702P

Activité

mouvements écologiques

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr