M
Mission
maintenir dans l'interet superieur du pays, les liens de camaraderie d'amitie et de solidarite qui existent entre ceux qui ont participe a la defense de la patrie et notamment ceux qui ont vocation a relever de l'organisme officiel en charge des ...
Domaines
- anciens combattants 👉 Val de Gray
@
Commune & Contact
Commune
Champvans (70100)Siège INSEE
70140 PESMESContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W702003504
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
778527655
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0702005433
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 702P
Activité
anciens combattants
NAF : Organisations associatives n.c.a.
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr