M
Mission
repenser le projet de reamenagement de la departementale 474, de ses voies annexes existantes et future ; valider un projet coherent qui veille  faire supprimer ou limiter toutes formes de nuisances directes et/ou indirectes, tout en preservant l'en
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Monts de Gy
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- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W702003400
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0702005649
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 702P
Activité
comités de défense, de sauvegarde
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr