Mission
concourir au repeuplement en poissons des ruisseaux et de leurs affluents dans leurs cours sur le territoire de la commune de cornot et de réserver la pêche dans lesdits ruisseaux à ses seuls sociétaires dans les conditions fixées par les présents statuts. la société veillera au respect de la réglementation en vigueur en matière de pêche ; proposer à tous ses membres, sociétaires, la découverte ou la pratique d'un sport de détente et d'une distraction conviviale répondant à leurs aspirations ou
Domaines
- pêche 👉 Hauts du Val de Saône
Commune & Contact
Commune
Cornot (70120)Contact
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- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 702P
Activité
pêche
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr