ASSOCIATION DES PECHEURS ET DES PROPRIETAIRES RIVERAINS DE L'OGNON A CIREY-LES-BELLEVAUX

Active Cirey 1954-06-10
M

Mission

reserver la priorite aux habitants de la commune ; proteger le poisson et proceder periodiquement a des operations de repeuple- ment ; reprimer le braconnage ; sauvegarder les droits et interets

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Cirey (70190)

Associations de Cirey

Contact

#

Identifiants

RNA
W702003056
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0702001199
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 702P

Activité

pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr