ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE GEVIGNEY - MERCEY - FOUCHECOURT

Active Gevigney-et-Mercey 2002-01-03
M

Mission

favoriser sur son territoire dans le respect des propriétés et des récoltes, le développement du gibier et de la destruction des animaux nuisibles, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres, et en général, elle assure une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice ce ce sport. a cet effet, la réciprocité de la chasse aux gros gibiers.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Gevigney-et-Mercey (70500)

Associations de Gevigney-et-Mercey

Contact

#

Identifiants

RNA
W702002751
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0702005681
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 702P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr