ASSOCIATION DE CHASSE FLUVIALE DE LA HAUTE SAONE

Active Noidans-lès-Vesoul 2007-07-29
M

Mission

l'exploitation de la chasse sur les territoires où l'association détient le droit de chasse et notamment sur le domaine public fluvial dans le souci de la préservation de la faune sauvage et de ses habitats du développement du capital cynégétique, durespect des équilibres biologiques et de l'amélioration des conditions d'exercice de la chasse.

Domaines

  • préservation de la faune sauvage 👉 Vesoul
@

Commune & Contact

Commune

Noidans-lès-Vesoul (70000)

Associations de Noidans-lès-Vesoul

Contact

#

Identifiants

RNA
W702002390
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0702006301
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 702P

Activité

préservation de la faune sauvage

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr