ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE DES ANCIENS COMBATTANTS, PRISONNIERS DE GUERRE, COMBATTANTS D'ALGERIE, TUNISIE, MAROC

Activité

Mission

représenter ses adhérents auprès des pouvoirs publics et des institutions ayant trait aux anciens combattants et victimes de guerre, venir en aide aux adhérents ou à leur famille en cas de décès, maladie ou détresse, promouvoir entre ses membres dans la diversité de leurs convictions et de leurs conditions sociales, l'union nécessaire au service de la communauté nationale, de la dignité des droits de l'homme, de la paix internationale

Commune

Vesoul (70000)

Domaine

  • anciens combattants

Contact

Pour contacter l'association, vous pouvez :

  • La mairie locale peut avoir des informations :
  • Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

  • Vous souhaitez diffuser vos offres auprès des associations, ce sera bientôt possible ici grâce à votre compte assoce

Assoce

  • Vous êtes une administration publique ? Débloquez l'accès à toutes les données du site avec votre compte Assoce
  • Vous souhaitez diffuser vos actions, vos informations de contact, ce sera bientôt possible sur votre compte assoce

Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Annonce récente parue au JOAFE

L'annonce

Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.

Détail

Date de l'annonce :

Type d'annonce : Modification

  • Ancien titre : ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE DES ANCIENS COMBATTANTS, PRISONNIERS DE GUERRE, COMBATTANTS D'ALGERIE, TUNISIE, MAROC
  • Nouveau titre : ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE DES ANCIENS COMBATTANTS, PRISONNIERS DE GUERRE, COMBATTANTS D'ALGERIE, TUNISIE, MAROC
  • Nouvel objet : représenter ses adhérents auprès des pouvoirs publics et des institutions ayant trait aux anciens combattants et victimes de guerre, venir en aide aux adhérents ou à leur famille en cas de décès, maladie ou détresse, promouvoir entre ses membres dans la diversité de leurs convictions et de leurs conditions sociales, l'union nécessaire au service de la communauté nationale, de la dignité des droits de l'homme, de la paix internationale
  • Transfert du siège

Lieu de declaration :

  • Département : 70
  • Préfecture : Haute-Saône
  • Sous Préfecture :

Identifiant annonce : 202500101721

Numéro de l'annonce : 1721

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W702002133

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0702000583

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Ancien enregistrement

Les données de l'ancien répertoire : Voir les anciennes informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 702P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.