BOULE GRAYLOISE Active Apremont Pétanque Club de sport W702001410 449174655 Créée en 1931 pratique du sport boules Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Apremont (70100) 18 AVENUE DES CAPUCINS, 70100 GRAY Identifiants RNAW702001410 SIREN449174655 HIST.0702000255 Historique Créée le 03/04/1931, dernière déclaration le 13/01/2024 5 évènements 03/04/1931 Création 03/04/1998 Enregistrement INSEE 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 13/01/2024 Dernière déclaration 23/01/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque / Club de sport Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.