COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL MUNICIPAL DE LA VILLE DE GRAY

Dissoute Gray 1980-06-26
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2014-03-20.

contribuer à la création et au développement d'oeuvres sociales en faveur des personnels titulaires, contractuels ou auxiliaires en activité, retraités et pensionnés ; gérer les oeuvres sociales en faveur des personnels intéessés ; procurer des avantages sociaux à ses membres

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Val de Gray
@

Commune & Contact

Commune

Gray (70100)

Associations de Gray

Contact

#

Identifiants

RNA
W702001307
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0702003032
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 702P

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.