M
Mission
mise à disposition des membres un ou plusieurs salariés liés au groupement par un contrat de travail
Domaines
- groupement d'employeurs 👉 Terres de Saône
- conduite d'activités économiques 👉 Terres de Saône
@
Commune & Contact
Commune
Polaincourt-et-Clairefontaine (70210)Associations de Polaincourt-et-Clairefontaine
Siège INSEE
20 RUE DE LA HERSELLE, 70210 POLAINCOURT-ET-CLAIREFONTAINEContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W702001232
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
531404440
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Enregistrement INSEE
- - Publication JO
- - Mise à jour
- - Dernier évènement INSEE
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 702P
Activité
groupement d'employeurs
conduite d'activités économiques
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr