ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE ROCHE-SUR-LINOTTE

Active Roche-sur-Linotte-et-Sorans-les-Cordiers 1994-01-24
M

Mission

assurer une meilleure organisation technique de la chasse sur son territoire et favoriser l'éducation cynégétique de ses membres

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Roche-sur-Linotte-et-Sorans-les-Cordiers (70230)

Associations de Roche-sur-Linotte-et-Sorans-les-Cordiers

Contact

#

Identifiants

RNA
W702000765
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0702004758
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 702P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr