ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE DES PIÉGEURS AGRÉÉS DE LA HAUTE-SAÔNE

Active Noidans-lès-Vesoul 1996-11-15
M

Mission

affirmer et maintenir l'esprit de service public bénévole en oeuvrant au bénéfice de l'environnement par la gestion de la faune sauvage et sa sauvegarde par la régulation des espèces invasives et proliférantes au moyen d'engins homologués, et dans le respect absolu de la réglementation en vigueur ; pourvoir à l'expression de la solidarité entre ses membres qui participent à son rayonnement

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Noidans-lès-Vesoul (70000)

Associations de Noidans-lès-Vesoul

Siège INSEE

10 RUE DE VERDUN, 70000 NOIDANS-LES-VESOUL

Contact

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Identifiants

RNA
W702000703
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
528371495
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0702005076
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 702P

Observation : atatuts 2010 scannés le 23.08.2017

Activité

chasse

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr