CONSEIL D'ARCHITECTURE, D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT DE HAUTE-SAÔNE

Active Vesoul 1979-09-25
M

Mission

développer l'information, la sensibilite et l'esprit de participation du public dans le domaine de l'architecture, de l'urbanisme et de l'environnement ; contribuer directement ou indirectement à la formation et au perfectionnement des maîtres d'ouvrage, des professionnels et des agents des administrations et des collectivités qui interviennent dans le domaine de la construction.

Domaines

  • représentation d'intérêts économiques sectoriels 👉 Vesoul
@

Commune & Contact

Commune

Vesoul (70000)

Associations de Vesoul

Siège INSEE

5 ROUTE DE SAINT-LOUP, 70000 VESOUL

Contact

#

Identifiants

RNA
W702000107
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
320317977
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0702002964
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 702P

Activité

représentation d'intérêts économiques sectoriels

NAF : Activités d'architecture

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr