M
Mission
exploitation de la chasse sur les territoires où celle-ci détient le droit de chasse, dans le souci de la préservation de la faune sauvage, du développement du capital cynégétique, du respect des équilibres biologiques et d'une façon générale, de l'amélioration des conditions d'exercice de la chasse ;
Domaines
- chasse 👉 Pays de Luxeuil
@
Commune & Contact
Commune
Froideconche (70300)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W701006615
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 701S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr