M
Mission
federer les collectivites territoriales, communes et leurs groupements, en vue d'arreter une strategie de developpement durable, dans le cadre de la politique territoriale de pays.
Domaines
- représentation d'intérêts régionaux et locaux 👉 Pays de Luxeuil
@
Commune & Contact
Commune
Luxeuil-les-Bains (70300)Associations de Luxeuil-les-Bains
Siège INSEE
10 PL SAINT PIERRE, 70300 LUXEUIL-LES-BAINSContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W701002998
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
439716101
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0701003484
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Enregistrement INSEE
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Cessation INSEE
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 701S
Activité
représentation d'intérêts régionaux et locaux
NAF : Organisations associatives n.c.a.
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr