M
Mission
detenir et gerer des droits de peche sur les domaines des collectivites locales ou de riverains. organiser la surveillance la gestion et l'exploitation equilibree de ses droits de peche. participer a la protection du patrimoine piscicole.
Domaines
- pêche 👉 Pays de Lure
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Commune & Contact
Commune
Magny-Vernois (70200)Siège INSEE
GRANDE RUE, 70200 MAGNY-VERNOISContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W701002981
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
527718126
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0701003156
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 701S
Activité
pêche
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr