ASSOCIATION SPORTIVE VILLERSEXEL Active Villersexel Basket W701002502 Créée en 1982 pratique du hand-ball Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Villersexel (70110) Identifiants RNAW701002502 HIST.0701001545 Anciennes informations Historique Créée le 23/09/1982, dernière déclaration le 23/09/1982 4 évènements 23/09/1982 Création 23/09/1982 Dernière déclaration 06/10/1982 Publication au Journal Officiel 05/12/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Basket Basket 011065Basket-ball Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.