Mission
défendre et préserver l'intégrité des paysages, du patrimoine végétal, faune et flore, forêts, ainsi que des bâtiments de toutes tailles des communes du nord de la Haute Saône ; promouvoir ses richesses culturelles et agricoles auprès des populations concernées par des actions, manifestations culturelles et artisanales, ainsi que de veiller à la qualité de l'air, à l'absence de nuisances sonores ou visuelles sur le territoire nord de la Haute Saône
Domaines
- comités de défense du patrimoine 👉 Haute Comté
Commune & Contact
Commune
Pont-du-Bois (70210)Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 701S
Activité
comités de défense du patrimoine
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr