ASSOCIATION MOSQUÉE DE LA PAIX DE LUXEUIL-LES-BAINS

Active Luxeuil-les-Bains 1981-12-24
M

Mission

pratique d'un culte et exercice exclusif de ce culte, comprenant la célébration de cérémonies, l'acquisition et l'entretien d'édifices du culte et la formation des ministres du culte et autres personnes concourant à l'exercice du culte ; respect de l'ordre public

Domaines

  • activités religieuses, spirituelles ou philosophiques 👉 Pays de Luxeuil
@

Commune & Contact

Commune

Luxeuil-les-Bains (70300)

Associations de Luxeuil-les-Bains

Siège INSEE

21 RUE ANATOLE FRANCE, 70300 LUXEUIL-LES-BAINS

Contact

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Identifiants

RNA
W701000930
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
911335644
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0701001998
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 701S

Activité

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

NAF : Activités des organisations religieuses

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr