Mission
grouper d'une part, les propriétaires et locataires riverains de la rivière et ruisseaux de Belfahy, d'autre part les personnes habitant ou propriétaires à Belfahy ; Toutes ces personnes sont admises au sein de la société de pêche pour la protection, le repeuplement, la répression du braconnage, et l'administration rationnelle de la pêche dans les plans d'eau ou la société disposera du droit de pêche, soit par apports des sociétaires soit par cession, locaiton, adjudication ou amodication
Domaines
- pêche 👉 1000 étangs
Commune & Contact
Commune
Belfahy (70290)Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 701S
Activité
pêche
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr