ASSOCIATION CULTUELLE DE L'EGLISE PROTESTANTE UNIE DU MONT- VAUDOIS (ACEPU DU MONT- VAUDOIS)

Active Héricourt 1906-07-07
M

Mission

assurer la célébration du culte et de pourvoir, en tout ou partie, aux frais et aux besoins du culte

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Héricourt (70400)

Associations de Héricourt

Siège INSEE

1 RUE ANDRE LAUNAY, 70400 HERICOURT

Contact

#

Identifiants

RNA
W701000373
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
482212149
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0701000026
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Cultuelle (U)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 701S

Activité

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

NAF : Activités des organisations religieuses

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr