M
Mission
défendre, protéger et améliorer l'éco-système aquatique privé du plateau des Mille-Etangs, département de Haute-saône, y compris à l'échelon régional, d'entreprendre toute action juridique, administrative, technique et économique pour preserver, protéger, améliorer, défendre et valoriser l'espace naturel des étangs et cours d'eau privés du département
Domaines
- protection de sites naturels 👉 Triangle Vert
@
Commune & Contact
Commune
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Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W701000266
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0701003435
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 701S
Activité
protection de sites naturels
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr