COMITE DES ŒUVRES SOCIALES DE LA VILLE ET DU PAYS D'HERICOURT

Active Héricourt 1981-01-23
M

Mission

Contribuer à la création et au développement d'oeuvres sociales en faveur des personnels permanents titulaires, contractuels ou auxiliaires en activité ; gérer ces oeuvres et procurer des avantages sociaux à ses membres

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Pays d'Héricourt
@

Commune & Contact

Commune

Héricourt (70400)

Associations de Héricourt

Siège INSEE

46 RUE DU GENERAL DE GAULLE, 70400 HERICOURT

Contact

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Identifiants

RNA
W701000095
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
398373274
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0701001463
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 701S

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr