ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE SAINT BONNET LE TRONCY

Dissoute Saint-Bonnet-le-Troncy 1938-04-28
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2012-05-24.

organisation de la chasse,protection des proprietes et des recolte

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Bonnet-le-Troncy (69870)

Associations de Saint-Bonnet-le-Troncy

Siège INSEE

LE BOURG, 69870 SAINT-BONNET-LE-TRONCY

Contact

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Identifiants

RNA
W692004691
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
800853897
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0692000908
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Dissolution
  • - Cessation INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 692S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.