ASSOCIATION DU 10, 10 BIS, 12 ET 12 BIS RUE DES PRES DE CHAZAY D'AZERGUES

Active Chazay-d'Azergues 2009-06-15
M

Mission

la conservation des parties communes de l'ensemble 10, 10 bis, 12 et 12 bis rue des prés à Chazay d'Azergues et de leur administration ; les parties communes étant constituées des installations communes et du chemin d'accès privé cadastré section AL n°133, pour 2a 86ca est destin à assurer la desserte, savoir : de la propriété, sur la parcelle cadastrée section AL, n°131, pour 14a 27ca, numérotée 10, rue des prés, appartenant à M. et Mme Scheidegger François ; de la propriété, sur la parcelle cadastrée section AL, n°130, pour 13a 92ca, numérotée 12, rue des prés, appartenant à M. et Mme Bonnet de la Borderie Thierry ; de la propriété, sur la parcelle cadastrée section AL, n°129, pour 26a 25ca, numérotée 10 bis, rue des prés, appartenant à M. et Mme Vidal Pascal ; des propriétés et terrain, sur les parcelles cadastrées section AL, n°128, pour 10a 33ca et section AL, n°132, pour 6a 54ca, numérotée 12 bis, rue des prés, appartenant à Mme veuve Doucet-Bon

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Chazay-d'Azergues (69380)

Associations de Chazay-d'Azergues

Siège INSEE

12 RUE DES PRES, 69380 CHAZAY-D'AZERGUES

Contact

#

Identifiants

RNA
W692003499
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
518432349
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 692S

Activité

représentation, promotion et défense d'intérêts économiques

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr