ASSOCIATION SPORTIVE SCOLAIRE DE PONT TRAMBOUZE

Active COURS 1989-12-07
M

Mission

Former a la responsabilite, au civisme, a l'autonomie par la pratique d'activites physiques, sportives et de pleine nature dansle cadre d'un fonctionnement democratique

Domaines

  • associations multisports scolaires ou universitaires 👉 Ouest Rhodanien
@

Commune & Contact

Commune

COURS (69470)

Associations de Cours

Siège INSEE

27 RUE AIME CHRISTOPHE, 69240 COURS

Contact

#

Identifiants

RNA
W692002541
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
853612240
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0692005057
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 692S

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

associations multisports scolaires ou universitaires

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr