Mission
GROUPER LES PROPRIETAIRES ET HABITANTS DE LA COMMUNE, AINSI QUE LES SOCIETAIRES EXTERIEURS A LA COMMUNE QUI SERAIENT ADMIS, EN VUE DU DEVELOPPEMENT DU GIBIER, PAR LA PROTECTION, LE REPEUPLEMENT, L'ELEVAGE, LA DESTRUCTION DES NUISIBLES, LA REPRESSION DU BRACONNAGE ET L'EXPLOITATION RATIONALLE DE LA CHASSE SUR LES TERRIITOIRES OU L'ASSOCIATION POSSEDERA LE DROIT DE CHASSE, SOIT PAR APPORTS DES SOCIETAIRES, SOIT PAR CESSIONS, ECHANGES OU LOCATIONS
Domaines
- chasse 👉 Ouest Rhodanien
- chasse pêche 👉 Ouest Rhodanien
Commune & Contact
Commune
Les Sauvages (69170)Siège INSEE
MAIRIE, 69170 LES SAUVAGESContact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 692S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
chasse
chasse pêche
NAF : Autres activités liées au sport
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr