ASSOCIATION DES CONSOMMATEURS D'EAU, QUALITE DE L'EAU ET ASSAINISSEMENT, DES COMMUNES DU SYNDICAT RHONE LOIRE NORD

Active Bourg-de-Thizy 1994-11-18
M

Mission

SAUVEGARDER LES INTERETS DES CONSOMMATEURS

Domaines

  • défense de droits fondamentaux, activités civiques
@

Commune & Contact

Commune

Bourg-de-Thizy (69240)

Associations de Bourg-de-Thizy

Contact

#

Identifiants

RNA
W692002153
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0692006005
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 692S

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

défense de droits fondamentaux, activités civiques

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr