LES BLACEENS DE LA TALLEBARDE

Active Blacé 2006-11-02
M

Mission

MENER TOUTE ACTION GRACIEUSE OU CONTENTIEUSE DE NATURE A PERMETTRE UNE EXPRESSION COLLECTIVE DE L'OPPOSITION AU CLASSEMENT DU LIEU-DIT "LA TALLEBARDE" EN ZONE URI (INONDABLE) SELON LE PLAN LOCAL D'URBANISME DE LA COMMUNE DE BLACE. MENER TOUTE ACTION GRACIEUSE OU CONTENTIEUSE DE NATURE A PERMETTRE TOUTE ACTION PREVENTIVE OU NECESSAIRE D'ENTRETIEN POUR LA PROTECTION DES ABORDS DE LA RIVIERE VAUXONNE ET DE SON AFFLUENT LE SALLERIN, EN QUALITE DE RIVERAINS.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Blacé (69460)

Associations de Blacé

Contact

#

Identifiants

RNA
W692002045
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 692S

Activité

protection de sites naturels

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr